Simplifiez vos processus d’e-Signature avec Rsign!

La signature électronique est de plus en plus courante dans les entreprises d’aujourd’hui. Pourtant, pour celles qui n’ont pas encore sauté le pas, il n’est pas évident de savoir quelle solution adopter ! Durant notre webinaire, David Naramski, Partner chez Nowina, et Luc Cottin, CEO de Rsecure, sont revenus sur les principaux avantages de l’e-Signature et les différentes solutions existantes !

On vous explique ? C’est par ici….

Fondée en 2014, Nowina Solutions est une entreprise innovante, reconnue en tant qu’experte européenne en matière d’e-signature. Elle travaille notamment avec des organismes du gouvernement et dans l’univers financier en Europe et à l’international.

eIDAS : Electronic Identification, Authentication and Trust Services

Pour parler de signature électronique, il est important d’évoquer la réglementation appliquée en Europe (eIDAS). Il s’agit d’un règlement européen qui s’applique à tous les États Membres sur l’identification électronique, sur tous les services de confiance pour sécuriser les transactions électroniques dans le marché intérieur. Cette norme définit comment les états doivent organiser la surveillance des fournisseurs de services qualifiés.

Aujourd’hui, on dépasse ce cadre européen puisque d’autres pays ont mis en place des cadres de lois compatibles à eIDAS en vue de permettre l’échange des documents en maintenant la même valeur juridique. C’est une vraie innovation du règlement européen.

Trusted List

La Trusted List est une liste de tous les émetteurs de signatures (tels que l’Etat belge, luxembourgeois, Luxtrust…) surveillés, repris par pays, et par les dates auxquelles elles sont surveillées. Cette liste reprend donc bien les différents fournisseurs de service existants sur le marché mais pas les outils qui utilisent ces services tels que Rsign, Docusign…

Les différentes signatures électroniques

La signature électronique se décline en plusieurs versions, toutes présentant leurs avantages selon vos besoins.

La signature simple

Elle forme la base de toutes les signatures électroniques. Sa principale action réside dans la vérification de l’intention de signer de l’utilisateur avec :

• Le nom à la fin d’un courriel
• Une signature scannée dans un PDF
• Une case à cocher « j’accepte »

La signature avancée (AES)

Cette solution identifie de manière unique le signataire. Ce signataire va créer sa signature en utilisant un moyen qu’il est le seul à contrôler (smartphone, token, …), lui permettant une sécurité optimale dans la gestion des données. Le document ainsi signé ne pourra pas être modifié sans que la signature ne soit invalidée.

Les services de signature non qualifiés peuvent être intégrés dans la Trusted-list mais la signature doit être complémentée par un système de preuves.

 

La signature qualifiée

La signature électronique qualifiée (QES) offre la plus haute garantie juridique pour les signatures numériques. Elle a le même pouvoir juridique qu’une signature manuscrite et ne requiert pas de preuve supplémentaire. Elle exige tout de même des signataires qu’ils utilisent un certificat d’identité numérique qualifié délivré par un prestataire de services de confiance surveillé l’Union Européenne.

Dûment qualifiée et ayant suivi un processus d’accréditation et de supervision défini dans le règlement eIDAS, cette solution couvre notamment la sécurité, les processus de vérification des utilisateurs et la protection de la clé du signataire. Les services de signatures qualifiées doivent obligatoirement être repris dans la Trusted-List.

Agir en cas de litige

S’il venait à y avoir un problème avec la signature d’un document dans le cadre d’une signature simple, vous devrez apporter en supplément de la signature, la preuve de l’identité du signataire, des termes qui ont été convenus, de la date de la signature ainsi que de l’intention de la personne de signer le document.

Avec une signature avancée, vous avez la preuve des termes convenus et de la date de la signature.

En revanche, pour une signature qualifiée, il n’y a pas besoin de preuve supplémentaire, si un document venait à être signé mais que le destinataire ne reconnait pas en être l’auteur, ce sera à ce dernier d’en apporter la preuve.

Ce que la signature électronique ne permet pas

La signature électronique n’est pas un KYC (Know Your Customer). Par exemple, vous ne pourrez pas généralement connaitre la nationalité ou le pays de résidence du destinataire. Elle ne permet également pas de séparer les homonymes ou de vérifier que le signataire à compris les termes

Vous ne pourrez pas non plus vérifier les pouvoirs de signature de chacun des destinataires sauf en cas de régulation locale.

Parlons signature, parlons Rsign !

Rsign est une plateforme SaaS de signature hébergée à Luxembourg dans un environnement PSF. Il s’agit d’une solution de confiance digitale pour les professionnels et entreprises qui souhaitent accélérer le processus de signature.

Cette plateforme, en plus d’être ergonomique, permet aux utilisateurs de combiner plusieurs services de signatures. Ainsi, un utilisateur pourra utiliser sa carte d’identité pour la signature qualifiée QES, le crypto SMS pour la signature avancée AES…

Choisir l’e-signature pour simplifier ses processus est une bonne chose, mais pourquoi ? En plus de favoriser une bonne expérience utilisateur, la signature électronique permet une mobilité ainsi qu’une rapidité d’action. Elle est également plus sécurisée puisqu’elle fonctionne avec l’authentification forte, authentification à double facteurs.

Ensuite, elle est économique puisqu’elle ne consomme que peu de ressources, de temps, de frais de coursier et d’affranchissement.

Et enfin, les documents contenus dans la plateforme Rsign sont effacés et les Meta Data conservées et téléchargeables. Vous gardez donc la main sur tous vos documents et vos preuves !

Tant d’avantages qui vous convaincront de passer à la signature électronique en un rien de temps !

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